Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur STANISLAS DE BAYNAST
/
Nous Assurons, Vous Récoltez
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nous Assurons, Vous Récoltez
M. STANISLAS DE BAYNAST

Numéro de dépôt :
4034293
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
Nous Assurons, Vous Récoltez de STANISLAS DE BAYNAST

Présentation de la marque Nous Assurons, Vous Récoltez

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par monsieur STANISLAS DE BAYNAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nous Assurons, Vous Récoltez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur STANISLAS DE BAYNAST domicilié(e) 20 PLACE DE SEINE, Case courrier 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STANISLAS DE BAYNAST domicilié(e) 20 PLACE DE SEINE, Case courrier 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque Nous Assurons, Vous Récoltez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nous Assurons, Vous Récoltez est expirée depuis le 23 septembre 2023.

STANISLAS DE BAYNAST a également déposé les autres marques suivantes : LA RURALE


M. STANISLAS DE BAYNAST - 20 PLACE DE SEINE, Case courrier 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


M. STANISLAS DE BAYNAST - 20 PLACE DE SEINE, Case courrier 81235 - 92086 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 18 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629475 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Assurances.